📑 Mentions Légales

🏢 Informations de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Bougies de Debby
SIRET : 98411518800018
Adresse : 13 Place Joseph Schaff, 57950 Montigny-lès-Metz, France
E-mail : contact@bougies-de-debby.fr
Activité : Fabrication et vente de bougies artisanales

TVA : TVA non applicable – Article 293 B du CGI

🌐 Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, ON K2P 2L8
CANADA
site : www.bougies-de-debby.fr

🧠 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site – textes, photographies, designs, logos, modèles et éléments graphiques – est protégé par les législations françaises et internationales.
Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

⚖️ Médiation à la consommation

En cas de litige, vous pouvez faire appel gratuitement au médiateur :

CM2C – Centre de Médiation et de Négociation de la Consommation
Adresse : 14 rue Saint-Georges, 75009 Paris
site : www.cm2c.net

📘 Loi applicable et tribunal compétent

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est le Tribunal de Metz.